MENTIONS LÉGALES

Identité

Le site www.lesoinfertile.fr (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société LE SOIN FERTILE, dont le siège social est situé 7 rue du Val Joyeux, 37370 Saint Christophe sur le Nais, France.

SIREN : 849 205 851.

Représentant légal : M. Matthias Mégret


Directeurs de publication : M. Matthias Mégret

Création et développement du site : Agence Digitale WONTS

Vous avez des questions ?

Vous pouvez utiliser notre formulaire de contact, accessible via notre page contact.

Hébergeur

L’hébergement du Site est assuré par :
GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 2 300 000 € ayant son siège social au
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
n. de TVA FR81423093459
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

Propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site. La société LE SOIN FERTILE vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier sur le contenu du Site, et ce, pour les simples accès, navigation et utilisation liés au Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus.

Données personnelles

Pour des informations relatives à la collecte, le traitement et l’utilisation de vos données personnelles, nous vous invitons à vous référer à notre déclaration relative à la protection des données à caractère personnel.

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité (a) pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site qui ne serait pas de notre fait, (b) pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle et (c) pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès au Site de tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ou de l’impossibilité d’y accéder. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société LE SOIN FERTILE et/ou de mort d’un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d’une faute de la société LE SOIN FERTILE.
Règlement extrajudiciaire des litiges de contrats de vente en ligne

Lien vers la plateforme de la Commission Européenne en accord avec le règlement relatif au RLLC (Règlement en Ligne des Litiges de Consommation).